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Editeur & hébergeur : ADNOV, SASU au capital de 2 421 820 euros dont le siège social est situé 95 avenue des Logissons - 13107 Venelles cedex ; RCS Aix-en-Provence 381 000 611
Contact : N°Tel . 0 800 710 620
Président d’ADNOV : Me Antoine DEJOIE

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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D’UTILISATION

2.1. Contenu mis en ligne par l’Editeur (droit d’auteur)

L’Editeur est propriétaire de ce site Web.

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• Réutiliser toute information dans un but commercial ou publicitaire ;
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2.2. Contenu mis en ligne par le directeur de la publication

Le directeur de la publication est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne, à l’exclusion de tout autre contenu mis en ligne par l’Editeur.

3. PORTÉE DES CONTENUS GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

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Les informations contenues sur le Site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.

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4. LIENS HYPERTEXTE

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5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

5.1. Protection des données personnelles

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Aucune information personnelle n'est collectée à son insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Néanmoins, l’Editeur se réserve le droit de divulguer des informations personnelles si la loi l'exige ou si une action est nécessaire pour le traitement des réclamations.

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6. DONNÉES DE CONNEXION ET UTILISATION D’OUTILS DE TRAÇAGE

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7. CRÉDITS PHOTOS

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9.  INQUIÉTUDES

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